avant-propos
Depuis ses origines, la T.V.A. s’est progressivement imposée pour devenir un sys- tème de taxation commun à tous les pays membres de l’Union européenne et même au-delà. C’est dire son importance et son caractère universel qui en fait un élément important de la vie économique. Dans une certaine mesure, chaque pays conserve sa souveraineté et la possibi- lité d’adapter la législation T.V.A. en fonction de ses impératifs politiques, écono- miques et sociaux. Il n’en demeure pas moins que sa structure générale présente une certaine uniformité que les institutions européennes tendent de plus en plus à renforcer. Personne ne peut rester indifférent à cette taxe omniprésente dans les activités quotidiennes aussi bien professionnelles que privées. Qu’il s’agisse du fabricant, du négociant chargé de la porter en compte ou du consommateur qui la subit, chacun est concerné.
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Cet ouvrage n’a certes pas la prétention d’exposer de manière exhaustive l’en- semble de la législation T.V.A. Chaque chapitre justifierait à lui seul un volume… Il se veut avant tout une sérieuse initiation par une approche simple et progressive d’une matière étendue, complexe et parfois ardue. Que les puristes ne s’offusquent dès lors pas de la liberté du ton et de la formu- lation dont l’unique but est de permettre aux non initiés - et notamment aux étu- diants qui découvrent cette matière - de comprendre rapidement le système de la T.V.A., pourquoi il fait l’unanimité et en quoi il concerne aussi bien les entreprises que les particuliers. Sa vocation est donc bien didactique. Il correspond environ aux cinquante heures d’exposé nécessaires à un premier parcours de la matière, dans ses grands prin- cipes, y compris les obligations nées de la pratique quotidienne.
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Apprendre la T.V.A. c’est découvrir une matière moderne et originale qui ne res- semble à aucune autre et fait tour à tour appel à la mémoire, au raisonnement, à la logique et au calcul fondamental.
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