Avant-propos
Dans la première partie, notre approche sera progressive : - Qu’est-ce que la T.V.A. ? - Qui doit appliquer la T.V.A. et qui ne doit pas ? - Quelles sont les opérations soumises à la T.V.A. et celles qui ne le sont pas ? - Quand la T.V.A. est due, quel en est son montant ? - Quelles sont les T.V.A. que l’on peut déduire ou celles que l’on peut se faire rembourser ? Pratiquer la T.V.A. c’est aussi être en contact permanent avec l’administration fis- cale et en particulier son secteur T.V.A. Cet aspect est abordé dans la seconde par- tie à travers l’étude des obligations de l’assujetti : - Quelles formalités doit-on remplir ? - Quelles sont les déclarations à déposer ? - Comment remplir correctement la déclaration périodique à la T.V.A. ? - Quand faut-il facturer ? - Quelle comptabilité tenir ? - Comment se passe un contrôle T.V.A. ? Enfin, en troisième partie, plusieurs exercices résolus illustrent l’exposé théorique auquel ils se réfèrent systématiquement. Les étudiants y trouveront une aide pré- cieuse à la préparation de leurs examens. Cet exposé des matières n’exclut pas la lecture des articles du Code T.V.A. aux- quels il est fréquemment renvoyé. Un tableau synthétique du Code T.V.A. figure au chapitre 28. Toutes les circulaires et décisions administratives, ainsi que les réponses aux ques- tions parlementaires référencées, peuvent être consultées sur le site fisconet.fgov. be/fr.
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Toute remarque de nature à améliorer le contenu de cet ouvrage sera reçue avec intérêt.
Les textes de cette nouvelle édition sont actualisés au 1/1/2026. Les nouveautés sont renseignées par un trait vertical dans la marge extérieure.
Bonne découverte !
M.C.
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